Dans un contexte financier en constante évolution, l’accélération des transactions boursières se profile à l’horizon avec le passage potentiel au règlement à T+1. Cette initiative, soutenue par l’Autorité des marchés financiers (AMF) et la Banque de France, vise à réduire les délais de règlement des opérations sur titres, allant ainsi vers une plus grande efficacité et sécurité des marchés financiers. En favorisant une structure de règlement plus rapide, ces institutions cherchent à répondre aux enjeux de liquidité, à renforcer la compétitivité du marché européen face à d’autres places financières mondiales, et à s’adapter aux nouvelles dynamiques technologiques. Plongons au cœur de cette proposition et découvrons les raisons qui poussent à envisager T+1 comme norme incontournable.
Un nouvel horizon pour les transactions financières en Europe
Face aux défis actuels du marché financier européen, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et la Banque de France lancent un appel à une transition efficace vers un cycle de règlement T+1 pour les transactions sur titres à travers l’Union européenne.
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Les enjeux d’une transition vers le cycle de règlement T+1
Cette initiative intervient au moment où la Commission européenne a confirmé l’acceptation du principe de T+1. Ce changement majeur requiert une gestion méticuleuse du calendrier pour s’adapter en douceur aux spécificités du marché européen, tout en relevant des défis importants.
Une approche progressive et concertée
L’AMF et la Banque de France soulignent l’importance d’une collaboration étroite, notamment avec le Royaume-Uni et la Suisse, en raison des interdépendances entre ces marchés et l’Union européenne.
Vers une transition en deux phases
Pour faciliter cette transition, les deux institutions préconisent une approche en deux étapes. Dans un premier temps, sous un cycle de règlement T+2, toutes les transactions sur titres devraient être confirmées et affectées avant la fin de la date de transaction. Ceci implique des mises à niveau opérationnelles et techniques essentielles dans l’industrie.
Dans un second temps, le cycle de règlement pourrait être réduit à T+1, avec un niveau satisfaisant de confirmations de transactions le jour de la transaction.
Une approche globale pour des marchés financiers européens compétitifs
La nouvelle infrastructure de règlement T+1 devrait inclure des aspects réglementaires et être accompagnée d’incitations, à la fois réglementaires et économiques, pour faciliter sa mise en place. Cette stratégie vise à garantir une transition harmonieuse et efficace vers le cycle de règlement T+1, tout en préservant la stabilité, l’efficience et la compétitivité des marchés financiers européens.


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